Mentions légales
Editeur / Responsable de la publication du Site Internet
Raison Sociale : BIOPHA
Siège Social : Parc d’Activité Sud Loire –BOUFFÉRÉ – 85 612 MONTAIGU Cedex – France
RCS LA ROCHE SUR YON 328 835 905
N° D’IDENTIFICATION CEE FR 73 328 835 905
Téléphone : +33 2 51 09 08 07
Directeur de la publication : Monsieur Arnaud De Saint Louvent
Hébergeur
Raison Sociale : SHOPIFY INC.
Siège Social : 150 rue Elgin, Suite 800, Ottawa Ontario K2P 1L4, CANADA
Téléphone : +1-888-746-7439
Propriété intellectuelle
L’Editeur est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient des droits d’usage sur les tous les contenus et éléments accessibles sur le Site Internet, y compris les contenus téléchargeables, mais aussi et de façon non exhaustive : les marques, charte graphique, logos, photographies, icônes, plans, textes, sons, vidéos lesquels sont protégés comme tels par les lois et traités sur la propriété intellectuelle à travers le monde.
Les présentes mentions légales n'entraînent aucun transfert de droit de propriété intellectuelle au profit de l'utilisateur du Site Internet et n’autorisent aucune représentation, adaptation, reproduction, exploitation, intégrale ou partielle, et/ou modification des éléments, sur quelque support que ce soit, sur lesquels l’Editeur détient des droits de propriété intellectuelle, sauf autorisation préalable et écrite de l’Editeur. Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur, conformément aux dispositions des articles L335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. L’Editeur se réserve le droit d'engager des poursuites judiciaires à l'encontre de toute personne qui n'aurait pas respecté cette interdiction.
Droit applicable
Tant le présent Site Internet que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d’utilisation. En cas de contestation éventuelle, et après l’échec de toute solution amiable, les tribunaux de Nantes seront seuls compétents pour connaître de ce litige.
Développeur
Raison Sociale : LATELIER
Siège Social : 45 quai Emile Cormerais – 44 800 SAINT HERBLAIN
Téléphone : 09.70.96.24.42
Credits photographiques
Ores
Lara Lutz Photography